Informations
Conditions générales de vente
Document en préparation : les passages surlignés doivent être complétés et validés par Stéphanie (et, si besoin, un professionnel du droit) avant l’ouverture commerciale du site. Aucune information juridique n’a été inventée.
Les présentes conditions sont en cours de rédaction. Les éléments ci-dessous décrivent le fonctionnement actuel du site ; les points surlignés restent à définir.
1. Demande et confirmation
Le site permet de préparer une demande de réservation transmise par e-mail. Cette demande n’engage aucune des parties : la commande n’est formée qu’après confirmation écrite de Stéphanie (disponibilité, composition, prix final, frais de livraison). Modalités exactes : à définir.
2. Prix
Les prix sont indiqués en euros, par personne, hors frais de livraison. Certains produits sont proposés « à partir de » ou sur devis. Mention TVA : à compléter selon le régime fiscal.
3. Minimum de commande et délai
Les plateaux sont proposés à partir de 2 personnes, sur réservation. Délai minimal de réservation : à définir.
4. Paiement
Aucun paiement n’est effectué sur le site. Moyens et moment du paiement, acompte éventuel : à définir.
5. Livraison et retrait
Une livraison est proposée avec des frais supplémentaires. Zone, tarifs et créneaux : à définir. Retrait : à confirmer (lieu, horaires).
6. Modification et annulation
Conditions d’annulation et de modification à définir. S’agissant de denrées périssables préparées selon les demandes du client, les exceptions au droit de rétractation prévues par le Code de la consommation peuvent s’appliquer : à valider.
7. Allergènes et conservation
Voir la page allergènes. Consignes de conservation et de consommation : à compléter.
8. Réclamations et médiation
Contact : apero.story@gmail.com. Médiateur de la consommation : à désigner.